Constat est un logiciel complexe qui a comme principale fonctionnalité de manipuler des fichier ANFR qui vont permettre de configurer et de décrire les antennes. Il peut aussi mettre à jour les fréquences pour les orgnismes qui souhaitent en utiliser.

Le STNA (service technique de la navigation aérienne) ou encore le DGAC font partie de ceux qui reçoivent le listing des fréquences et donnent leur accord sur l’ajout ou la modification tout en ayant la capacité eux-mêmes d’ajouter ou de modifier. En cas de déssaccord, ils peuvent émettre un avis de réserve.

Constat est rattaché à AFM, car on retrouve dans les déclarations, des fréquences qui peuvent gêner l’aviation civile. On retrouve aussi les émetteurs de fréquences (antennes) qui sont utilisés pour les services qui sont déclarés au sein d’AFM.

Un opérateur téléphonique souhaite installer un équipement. Ce dernier décrit son installation ainsi que son équipement et l’ANFR va dire à l’aide de Constat si de son côté cela est possible ou non. En cas d’avis négatif, l’ANFR pourra émettre une réserve et y spécifier les raisons de son refus.